1 - Engagement des clubs pour la saison 2019/2020

2 – Dépôt des dossiers d’engagement

3 – Montant des frais d’engagement

4 – Catégories d’équipes à engager

5 -L’enregistrement des licences des catégories de jeunes 

6 – Période d’enregistrement des licences

7- Nombre de joueurs à enregistrer par club

8 – Licence du joueur amateur – La licence du joueur amateur est annuelle

9-Transfert et recrutement de joueurs durant le 2èmepériode d'enregistrement

10 – Dossier de licence pour les joueurs

11 – Dossier médical

12 – Passeport du joueur

13 – Statut du joueur amateur 

14 -Transferts internationaux

16 – Equipement

17 – Numérotation des maillots

18 – Organisation des matches (Service d’Ordre, Médecin,Ambulance et Défibrillateur)

19 – Coupe d’Algérie

20 – Calendriers des championnats

21 – Matches amicaux

22- Obligation des joueurs et dirigeants

23- Obligation des clubs LNFA

25 – Adoption et mise en vigueur - Ces dispositions sont approuvées par le Bureau Fédéral en date du 13 Juin 2019 et entrent immédiatement en vigueur.